Le site internet damiencerdan.com est édité par Damien Cerdan
Raison sociale : MONSIEUR DAMIEN CERDAN
Activités photographiques (7420Z)
11 IMP DE L ENTRAOUNO 13720 LA BOUILLADISSE
SIREN : 921193652
SIRET : 92119365200010
Droits sur l’œuvre :
L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site damiencerdan.com appartiennent à leurs auteurs. Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’œuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.
Droits de propriétés intellectuelles :
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels…Ces éléments appartiennent à MONSIEUR DAMIEN CERDAN ou bien sont utilisés avec l’accord de son propriétaires.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de MONSIEUR DAMIEN CERDAN, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende
Données personnelles – RGPD :
A partir du 24.05.18, le RGPD a été appliqué sur ce site en respectant la possibilité pour tout utilisateur de modifier ou supprimer toutes les informations associées à son compte client, afin de préserver sa confidentialité. Le protocole HTTPS assure une confidentialité optimale des informations échangées sur le sitedamiencerdan.com, dont l’hébergement chez OVH est compatible et approuvé selon les normes du RGPD. Les données personnelles que vous fournissez au site damiencerdan.com ne sont utilisées qu’aux seules fins de traitement de vos commandes, leur service après vente, l’optimisation de vos commandes futures (pour ne pas avoir à retaper vos coordonnées, par exemple) votre information sur les actualités du site et les nouveautés de la boutique en ligne. Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou d’e-mails. Vous pouvez vous désinscrire de la lettre d’information, indépendamment de la gestion des informations de votre compte client, en utilisant le lien de désinscription au bas de chaque email automatique que vous recevez. En cas de doute, ou de difficultés, contactez nous via le formulaire en ligne de la page contact.
Le traitement des données personnelles a été déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro de déclaration 1447849.